La polémique publique justifierait ce ton : « On a le droit de critiquer les élus. On n’intéresse pas les gens sans donner un caractère virulent à des révélations », selon Me Bouzenoune, du barreau de Paris, dans un argument bien léger au cœur d’une plaidoirie par ailleurs assez brillante… → Lire la suite
Lydia Frentzel a choisi comme conseil Tewfik Bouzenoune, qui défend également Cécile Duflot, victime de Tweet d’insultes depuis son témoignage au procès des journalistes poursuivis par Denis Baupin. L’avocat a déposé plainte le 5 février pour « injures publiques sexistes » et envisage désormais de lancer une seconde procédure pour harcèlement… → Lire la suite
L’avocat Me Tewfik Bouzenoune indique sur Twitter avoir déposé une plainte lundi 11 février après le harcèlement sur Twitter dont a été victime sa cliente, Cécile Duflot… → Lire la suite
« « N’est-ce pas le rôle d’Antoine Maurice d’interpeller un élu de la majorité ? Un élu d’opposition est là pour s’opposer, dans l’arène municipale et ailleurs. Monsieur de Scorraille est un homme public, il a utilisé Facebook pour dire qu’il était à cette manifestation », a plaidé Tewfik Bouzenoune, l’avocat de l’élu écologiste.Un argument retenu par le tribunal qui l’a relaxé pour le délit de diffamation… »→ Lire la suite
« Me Tewfik Bouzenoune, l’assure : « les clients qui acceptent de braver un interdit ce sont les mauvais clients ». Il parle de ses clientes, les femmes du collectif Les Roses d’Acier, à Belleville, « victimes de violences, de braquages, de viols, d’extorsion. » « Ces femmes, si elles le pouvaient, porteraient beaucoup plus plainte », assène-t-il… »→ Lire la suite
« L’avocat d’Antoine Maurice, Tewfik Bouzenoune, dénonce « ces poursuites qui visent à priver un élu de l’opposition de son droit à critiquer l’action d’un membre de l’exécutif municipal. L’audience sera l’occasion pour M. Maurice de dénoncer l’instrumentalisation que fait M. de Scorraille de sa fonction de conseiller délégué et de maire de quartier à la ville de Toulouse, et de ses attributs (dont l’écharpe tricolore) à des fins autres que l’exercice de son mandat »… »→ Lire la suite
« « Nous avons déposé ce matin une plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d’instruction du TGI de Paris à propos d’un faux compte Facebook créée par Mme Barbéris en mai 2018″, a indiqué à l’AFP Tewfik Bouzenoune, avocat de M. Bobée… »→ Lire la suite
« Contacté par Libé, l’avocat du père de la personne décédée, Tewfik Bouzenoune, explique avoir obtenu la suppression de certaines des images macabres qui circulent en ligne depuis plus d’une semaine… »→ Lire la suite
« La diffusion de ces images, particulièrement violentes et choquantes, constitue une atteinte caractérisée à la dignité de la victime, depuis décédée », déclare Tewfik Bouzenoune, l’avocat du père de cet homme… »→ Lire la suite
« La diffusion de ces images, particulièrement violentes et choquantes, constitue une atteinte caractérisée à la dignité de la victime, depuis décédée », a également réagi Tewfik Bouzenoune, l’avocat du père de l’homme apparaissant sur les vidéos. « Il est aujourd’hui souhaitable que les responsabilités pénales de ceux qui ont fabriqué, transporté et diffusé ces images violentes (au sein de la préfecture de police de Paris comme au sein de l’hôpital ou sur les réseaux sociaux) soient établies… »→ Lire la suite
« Madame Anne Souyris, Monsieur David Belliard, Monsieur Jérôme Gleizes et le parti Europe Écologie – Les Verts ont (…) donné mandat à Maître Tewfik Bouzenoune, avocat au Barreau de Paris, pour déposer une plainte avec constitution de partie civile pour des faits d’injure publique contre Monsieur Marcel Campion, afin qu’il réponde de ces propos devant un Tribunal… »→ Lire la suite
« Le 1er juin dernier, le Conseil constitutionnel a sanctionné le caractère expéditif de la procédure de recours ouverte contre les obligations de quitter le territoire français (OQTF) visant les ressortissants étrangers incarcérés. Alors que ces OQTF ne pouvaient être contestées que dans les quarante-huit heures suivant leur notification et que le juge ne disposait que de soixante-douze heures pour se prononcer, …»→ Lire la suite
« L’aide accordée jusqu’en 2016 par le STIF découle de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain de décembre 2000. En vertu de ce texte, les autorités de transports doivent accorder « au moins 50 % de réduction à toute personne dont les ressources sont égales ou inférieures au seuil ouvrant droit à la couverture-maladie universelle », soit 8 810 euros par an. Dans sa plaidoirie, l’avocat de M. Serne, Tewfik Bouzenoune, avait fait valoir que la loi « n’écarte pas les bénéficiaires en raison de leur nationalité ou de leur titre de séjour »→ Lire la suite
« Mais pour l’avocat de la défense, il ne faut pas tourner autour du pot : « on parle de proxénétisme de soutien. Mais il ne faut pas s’y tromper. Le proxénétisme, c’est quand on force un homme ou une femme à se prostituer. Ce n’est pas le cas dans ce dossier, » lance Tewfik Bouzenoune. Aujourd’hui, c’est compliqué de déclaré ses revenus lorsque l’on assume sa prostitution. »→ Lire la suite
« Nous sommes au cœur d’un débat d’intérêt général. La question est de savoir si M. David Cormand, en qualité de secrétaire national d’EELV, pouvait rester impassible et taiseux face à une déflagration qui a touché EELV et toute la société française ? » estime son avocat, Tewfik Bouzenoune. Il évoque une « une procédure bâillon visant à empêcher d’autres personnes de parler ».→ Lire la suite
« Une menace de mort, c’est dire à la personne qu’elle ne mérite pas d’exister et c’est ce que vous avez fait », a souligné l’avocat des deux parties civiles, Tewfik Bouzenoune. Evoquant les cinq ans du vote sur le mariage pour tous, il est revenu sur la banalisation des propos homophobes au cours des débats entourant cette loi. « Vous êtes l’incarnation de cette banalisation », a-t-il insisté.→ Lire la suite
« Cela démontre que la justice est concernée, abonde Me Tewfik Bouzenoune. Elle apporte sa contribution pour enrayer ce sentiment d’impunité avec la libération de la parole depuis les débats sur le Mariage pour tous.→ Lire la suite
L’ancienne ministre du Logement s’était vue prescrire trois jours d’ITT. «On parle d’une personne qui tente de pénétrer dans votre sphère privée. Ça a provoqué chez elle un fort sentiment anxiogène. Ce n’est pas de la séduction, mais du harcèlement», affirme Me Bouzenoune.→ Lire la suite
Me Tewfik Bouzenoune, l’avocat de Laurent et Jean, les deux victimes qui se sont constituées parties civiles, ne cache pas sa satisfaction. « Les injures homophobes dont Laurent et Jean ont été victimes démontrent que la vigilance doit rester entière, estime leur conseil. Cette affaire permettra de rappeler qu’il n’existe aucune impunité à l’égard des propos homophobes et que leur répression demeure une priorité pour les pouvoirs publics ».→ Lire la suite
Selon Me Tewfik Bouzenoune, conseiller de Pierre Serne, « cette décision dépasse largement l’Ile-de-France, puisqu’elle vise toutes les autorités organisatrices des transports en France qui ont exclu les étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale » → Lire la suite
«Peu importe» que les Femen aient choqué les manifestants, «car dans notre droit il n’existe pas d’excuse de provocation», a renchéri son confrère Tewfik Bouzenoune. «Ce sont des hommes qui courent après des filles nues, c’est-à-dire vulnérables», lesquelles «vont se faire lyncher», a-t-il dénoncé. → Lire la suite
Tewfik Bouzenoune est avocat. Il défend la Femen conspuée, fait relaxer le faux pervers et anime, en excellent tribun, les débats nécessaires aux modifications des droits LGBTI. Les membres des « minorités » lui font confiance et s’en remettent à lui lorsqu’elles sont victimes, comme Zak Ostmane, d’agressions LGBTIphobes… →
Quatre jour après la menace de Françoise Nyssen, toujours aucune plainte. Mais la ministre a tout de même engagé une « enquête interne » pour découvrir d’où la fuite vient. Malgré ce rétropédalage, « le vers est déjà dans le fruit », estime Maître Tewfik Bouzenoune, avocat au barreau de Paris, pénaliste du droit de la presse, joint par RTL.fr. → Lire la suite
Le Premier ministre français Edouard Philippe doit se rendre aujourd’hui et demain au Maroc pour co-présider la 13e édition de la haute commission mixte Maroc-France → Lire la suite
Si elle a amélioré la situation des lanceurs d’alerte, la loi Sapin II ne leur a offert qu’une protection « incomplète », juge Tewfik Bouzenoune, avocat au Barreau de Paris spécialisé dans le contentieux des libertés fondamentales → Lire la suite
Me Bouzenoune dénonce donc un retour du «délit de blasphème, pourtant supprimé en droit français», et un «deux poids deux mesures». Il cite en effet le cas d’une Femen qui avait mené une action au Musée Grévin en 2014. Condamnée en première instance pour exhibition sexuelle, elle avait finalement été relaxée en janvier devant la cour d’appel de Paris. «La justice retient le délit d’exhibition sexuelle dans une église, mais pas dans un musée… Cela revient à retenir une circonstance aggravante selon que le délit supposé a été commis dans un lieu cultuel ou non → Lire la suite
The verdict « is to the credit of the legal system’s judgement of artists », her lawyer Tewfik Bouzenoune commented, while de Robertis declared herself « satisfied » with the decision.→ Lire la suite
En la relaxant, les magistrats ont estimé qu’il n’y avait «simplement pas d’éléments suffisant pour caractériser l’exhibition». Son avocat, Me Tewfik Bouzenoune, s’est réjoui de « cette super décision qui fait honneur à la justice sur la manière de juger les artistes», estimant, par ailleurs, que le texte sanctionnant l’exhibition sexuelle était « imprécis ».→ Lire la suite
Son avocat, Me Tewfik Bouzenoune, s’est réjoui de la relaxe de sa cliente. «C’est une super décision qui fait honneur à la justice sur la manière de juger les artistes». Il a par ailleurs estimé que le texte sanctionnant l’exhibition sexuelle était «imprécis». «Comment peut-on définir un “état de nudité”? C’est beaucoup trop vague», a-t-il estimé. → Lire la suite
La cour a également condamné la SNCF et Itiremia à verser 10 000 euros de dommages et intérêts à Sud. L’avocat du syndicat, Me Tewfik Bouzenoune, a salué un résultat « encourageant », qui souligne qu’il n’y a « pas d’impunité » pour la SNCF en matière de droit du travail → Lire la suite
Dans l’intervalle, Mohamed Abdoulouahed aurait dû être reconvoqué devant le tribunal, explique l’avocat de l’intéressé, Me Tewfik Bouzenoune, pour repousser le délai de prescription. Cela n’a pas été le cas : « La prescription est acquise », ont donc récemment tranché les juges de la 14e chambre du tribunal correctionnel de Nanterre. → Lire la suite
Pour l’avocat d’Éloïse Bouton, Tewfik Bouzenoune, le curé Horaist n’avait pas à se constituer partie civile car il n’a pas été témoin des faits: “La seule victime s’il y en a une est le maître de chapelle, sauf qu’il n’a pas porté plainte. Bruno Horaist n’a pas personnellement souffert de cela“, relève l’avocat de la défense. → Lire la suite
«Quid de l’intention?», réplique l’avocat de l’artiste, Tewfik Bouzenoune. Quand l’artiste montre sa poitrine, «ce n’est pas pour susciter du désir». Préférant au terme d’exhibition celui de «monstration», il fait valoir que celle-ci ne suffit pas à caractériser l’infraction. Et souligne que la rétrospective Bettina Rheims était accompagnée d’un avertissement au public. → Lire la suite
Une incompréhension partagée par Maître Bouzenoune qui s’interroge aussi sur l’explication donnée par Maître Berton, à savoir le mutisme dans lequel s’est muré Salah Abeslam. «Sauf s’il se tait aussi quand il est seul avec son avocat», précise-t-il. Ce qui semble être le cas, selon les déclarations de Frank Berton. → Lire la suite
« Il est autorisé de filmer, photographier, des policiers qui agissent dans le cadre de leur fonction », affirme de son côté Me Tewfik Bouzenoune. Pour l’avocat au barreau de Paris, si des propos injurieux et diffamatoires envers les policiers accompagnent ces photos lorsqu’elles sont relayées sur les réseaux sociaux, la municipalité peut porter plainte…. → Lire la suite
« L’exhibition sexuelle est un délit fourre-tout ne prenant pas en compte la dimension artistique ou militante. Voilà pourquoi nous attendons de pouvoir nous en expliquer devant le tribunal correctionnel », explique son avocat, Me Tewfik Bouzenoune, qui défend aussi une Femen… → Lire la suite
Rédigée en 1994, la loi sur l’exhibition sexuelle remplace un précédent texte relatif à l’outrage à la pudeur. Mais si l’article 222-32 du Code Pénal vise à restreindre l’infraction à un acte de nature sexuelle, il ne définit pas l’exhibition sexuelle : «les procureurs interprètent ce texte de manière très extensive et fantaisiste. Il n’y a pas de limites», déplore Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite
Trop de nudité ? Trop peu ? Signes d’une société dépassée par le sexe, l’obsession de la transgression et le manque de pudeur ? Ou au contraire, preuve d’une époque libérée des tabous du passé et où l’expression n’a plus de limite ? Nous avons interrogé Me Bouzenoune, avocat au barreau de Paris et défenseur de Deborah de Robertis… → Lire la suite
« Nous sommes tous militants lorsque nous sommes avocats pénalistes », s’exclame Tewfik Bouzenoune. L’avocat de nombreuses ONG, dont le STRASS et ANTICOR, défend son rôle de plaidoyer et de lobbyiste car trouve intéressant de lier une pratique contentieuse à une pratique politique. « Notre barreau doit s’enorgueillir de pouvoir influer sur la rédaction de la loi. »… → Lire la suite
This is not the first time the 31-year-old Luxembourg artist has staged a performance at the Musee d’Orsay. In 2014, she partially undressed in front of Gustave Courbet’s Origin of the World. « She’s not just stripping off in the Musee d’Orsay, she is giving artistic performances, » said her lawyer Tewfik Bouzenoune. « This time she was re-enacting Manet’s Olympia »… → Lire la suite
The artist’s lawyer, Tewfik Bouzenoune, said arresting artists and throwing them in a cell was a « seriously negative message ». « The Musée d’Orsay has organised this and other exhibitions featuring nudity and there are posters advertising them all over Paris. So, the museum is happy to use the nude as a marketing tool, but refuses to see an artist posing naked as art.Deborah de Robertis is an artist. She was just doing her job. She made a performance and ended up in a police cell. We have to ask what kind of impact this sort of censorship has on the creativity of artists if they have the sword of legal action hanging over them »… → Lire la suite
« »Tout ça pour ça. On a voulu lui faire peur et l’intimider », a dénoncé à l’AFP son avocat, Me Tewfik Bouzenoune. Le rappel à la loi est une alternative aux poursuites qui permet au parquet de rappeler quelles sont les obligations légales et les risques encourus si elles ne sont pas respectées…. → Lire la suite
Dans le camp adverse, son avocat, Me Tewfik Bouzenoune, se dit “inquiet” face au manque d’ouverture du musée : »Orsay sanctionne Déborah de Robertis parce qu’elle se met nue alors même qu’il présente depuis des mois des expos sur le nu : Sade, le nu masculin, la prostitution… C’est paradoxal de reprocher à une artiste de s’être mise nue parmi les nus »… → Lire la suite
Samedi après-midi, alors que le public profitait des derniers jours de l’exposition « Splendeurs et misères, Images de la prostitution 1850-1910 », l’artiste s’est dénudée et allongée, dans la même position que la jeune femme sur le célèbre tableau d’Édouard Manet, a expliqué son avocat, Me Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite
“Putting an artist in custody sends a very bad message,” said Bouzenoune, criticising a “worrying judicial prudishness.”He cited the case of South African artist Steve Cohen who was found guilty of indecent exposure in 2014 after dancing around in front of the Eiffel Tower with a live rooster attached to his penis with a ribbon… → Lire la suite
Une artiste luxembourgeoise, qui s’est allongée nue samedi devant l’Olympia de Manet au musée d’Orsay à Paris pour reproduire l’oeuvre sous les yeux des visiteurs, a été arrêtée pour exhibition sexuelle, a-t-on appris de sources concordantes. L’artiste, Déborah de Robertis, a été placée en garde à vue puis déférée dimanche soir au parquet de Paris, qui doit décider ce lundi d’éventuelles poursuites judiciaires… → Lire la suite
L’avocat de l’artiste a dénoncé une mesure disproportionnée. « Mettre un artiste en garde à vue, c’est un très mauvais signal », a-t-il protesté. « Cette mesure de contrainte, qui est l’expression d’une pudibonderie judiciaire inquiétante, s’adresse à tous les artistes performeurs qui souhaitent s’exprimer de manière trop libre dans l’espace public », a ajouté Me Bouzenoune… → Lire la suite
Pour Me Bouzenoune, ce dossier traverse toutes les zones grises juridiques, sociales et morales, qui font la particularité de la prostitution. « Avec la loi de sécurité de 2003, qui interdit le racolage, on a voulu que les prostituées ne soient plus visibles… Soyez prostituées, mais chuuuut ! Sans interdire la prostitution pour autant. C’est une activité licite », rappelle-t-il…. → Lire la suite
Selon l’avocat de l’élue, Me Tewfik Bouzenoune, David Rachline n’avait fait supprimer les propos qu’après avoir été interpellé par la garde des Sceaux, en octobre. « Ce qui est en cause, c’est son inertie et sa complaisance. Il est directeur de publication de sa page Facebook, il doit modérer son contenu », a déclaré l’avocat …. → Lire la suite
Mohamed Abdelouahed a, lui, été condamné à deux ans de prison avec sursis, pour corruption active, ainsi qu’à une interdiction de vote et d’éligibilité pendant trois ans. Une décision dont son avocat Tewfik Bouzenoune ne fera pas appel …. → Lire la suite
Difficile à dire même si c’est le souhait affiché par Me Bouzenoune, l’avocat de la partie civile qui représente les intérêts de la mère …. → Lire la suite
« Confirmée au Point.fr par l’avocat de l’association, Tewfik Bouzenoune, cette plainte vise à établir la responsabilité d’une poignée d’enseignants mis en cause dans la facturation indue d’heures d’enseignements…. → Lire la suite
Monsieur Santini ne saurait se draper dans son statut d’humoriste politique pour justifier les injures proférées à l’encontre de ses opposants politiques», s’est réjoui l’avocat de l’élu écologiste, Me Tewfik Bouzenoune, dans un communiqué transmis à l’AFP. « Cet arrêt rappelle la nécessité de respecter ceux que l’on combat politiquement sans débordement langagier. En qualité d’homme politique expérimenté, il a un devoir d’exemplarité »», a-t-il encore estimé… → Lire la suite Me Tewfik Bouzenoune, conseil d’Eloïse Bouton, qui a depuis quitté le mouvement, a quant à lui fait valoir que, si la justice considére que les Femen sont à l’origine des trois éclats, ce qu’il conteste, il convient de déterminer le rôle précis de chacune. Lorsqu’elles ont utilisé leurs bâtons, les Femen étaient par groupes de trois autour de trois cloches. Sa cliente n’a « pas fait sonner la cloche Marcel », mais une autre… → Lire la suite L’ancien adjoint à la sécurité du maire, Mohamed Abdelouahed affirme avoir réalisé cette vidéo pour dénoncer un système de favoritisme. Il est, lui aussi, poursuivi par le tribunal pour corruption active, cette fois. Selon son avocat, Me Tewfik Bouzenoune : « Pour pouvoir dénoncer une infraction, il a du y prendre part »… → Lire la suite Mohamed Abdelouahed a concouru à l’identification des auteurs de corruption. Or, c’est la définition exacte du repenti, pour lequel la loi prévoit que sa peine soit atténuée ou dispensée », poursuit le conseil. « Il a dénoncé cette situation de corruption en enregistrant une vidéo et en la communiquant au pire ennemi de M. Kaltenbach, Philippe Pemezec, c’est donc lui qui a alimenté le dossier… → Lire la suite Mohamed Abdelouahed est également jugé dans ce dossier, mais lui, pour « corruption active ». « Je vais revendiquer le statut de repenti pour mon client, annonce son avocat, Tewfik Bouzenoune. En filmant, il a permis la dénonciation des faits, il faut en tenir compte… → Lire la suite Son ex-adjoint devra, lui, s’expliquer de « corruption active », une qualification que son avocat Tewfik Bouzenoune assimile à « une démarche constructive pour démontrer qu’il existait à Clamart des procédures arbitraires d’attribution des logements sociaux… → Lire la suite Si certains maires prennent des arrêtés, cela veut bien dire que déambuler torse nu est autorisé en théorie », souligne Me Tewfik Bouzenoune, nouveau conseil d’Éloïse Bouton, qui s’est engagé à ses côtés pour rédiger une proposition de loi destinée à transformer le droit actuel… → Lire la suite La vitrine est comme un lieu d’exposition, et il l’a utilisée comme tel», poursuit l’avocat de Claudius de Cap Blanc en plaidant la relaxe «pure et simple» de l’artiste. Car, à ses yeux, «l’élément intentionnel constitutif de l’infraction n’y est pas». Me Bouzenoune rappelle, en effet, que les affiches s’apparentaient surtout à des autocollants faciles à retirer… → Lire la suite Le 23 juin prochain, un protocole à la convention franco-marocaine d’entraide judiciaire en matière pénale sera soumis au vote de l’Assemblée nationale. Sous le prétexte officiel mais fallacieux d’une amélioration de la coopération judiciaire entre les deux pays… → Lire la suite Tribunal correctionnel de Nanterre, mardi 5 mai. L’avocat Me Tewfik Bouzenoune défend l’ex-adjoint de l’ancien maire de Clamart. Il lui est reproché au premier d’avoir diffusé une vidéo où le maire se fait remettre des billets. (LP/ Sébastien Roselé.) … → Lire la suite Plus de sécurité ne doit pas rimer avec moins de libertés », réaffirment les parlementaires, élus, militants écologistes Danièle Auroi, Isabelle Attard, Julien Bayou, Sandrine Bélier, Esther Benbassa, Tewfik Bouzenoune, Cécile Duflot, Pascal Durand, Gregory Gutierez, Jean-Sébastien Herpin, Yannick Jadot, Eva Joly, Gaelle Krikorian, Noël Mamère, Florence Pelissier-Combescure, Sandra Regol, Michèle Rivasi, Sandrine Rousseau et Eva Sas… → Lire la suite L’ex-adjoint, qui dit avoir montré la vidéo à M. Pemezec, a lui toujours expliqué avoir filmé la scène pour « dénoncer des faits de corruption » au sein de la municipalité de Clamart, selon son avocat Me Tewfik Bouzenoune. La vidéo, « c’était pour matérialiser des soupçons d’attribution de logements sociaux sur des critères flous ou arbitraires », a-t-il expliqué, comparant la démarche de son client à celle d’un « lanceur d’alerte… → Lire la suite Mohamed Abdelouahed et Philippe Pemezec disent de leur côté avoir voulu dénoncer des faits de corruption. Me Tewfik Bouzenoune, qui défend Mohamed Abdelouahed, compare la démarche de son client à celle d’un «lanceur d’alerte… → Lire la suite Sa condamnation est aux yeux de son avocat, maître Tewfik Bouzenoune, «contestable». «Et elle sera contestée», ajoute le conseil qui précise avoir interjeté appel… → Lire la suite Il y a deux mois, le tribunal devait déjà juger le double dossier de diffamation, mais Me Tewfik Bouzenoune, le conseil de Mohamed Abdelouahed, avait demandé que le film et l’expertise soient versés à la procédure. Pour l’avocat, impossible de se prononcer sur la diffamation sans voir les images. Il entendait compléter son argument avec l’expertise authentifiant le document… → Lire la suite Ce n’est pas parce qu’on est un potentat local et un ancien ministre qu’on peut se permettre de décrier les jeunes qui veulent entrer en politique», a ajouté son avocat, Me Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite Ce n’est pas parce qu’on est un potentat local et un ancien ministre qu’on peut se permettre de décrier les jeunes qui veulent entrer en politique», a ajouté son avocat, Me Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite Ce n’est pas parce qu’on est un potentat local et un ancien ministre qu’on peut se permettre de décrier les jeunes qui veulent entrer en politique», a ajouté son avocat, Me Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite Ce n’est pas parce qu’on est un potentat local et un ancien ministre qu’on peut se permettre de décrier les jeunes qui veulent entrer en politique», a ajouté son avocat, Me Tewfik Bouzenoune… → Lire la suite Ce salarié de Aides, soutenu par son employeur et l’Inter-LGBT, a été défendu par Me Tewfik Bouzenoune. L’avocat a rappelé qu’au moment où les faits reprochés ont eu lieu, le Printemps français apparaissait régulièrement dans les médias… → Lire la suite Peut-on arracher des tracts d’opposants politiques et cela constitue t-il une violence ? Cette question était au cœur d’un curieux procès, ce jeudi matin, devant le juge de proximité du tribunal d’instance de Paris, où deux militants LGBT comparaissaient pour « violences volontaires… → Lire la suite Si Joël est convoqué devant le tribunal correctionnel, son avocat soulèvera le débat de la définition de l’exhibition sexuelle.« Elle est floue, insuffisamment précise, indique Me Tewfik Bouzenoune, qui a obtenu la relaxe d’un naturiste dans une affaire similaire, l’an passé à Périgueux (Dordogne)… → Lire la suite C’est un procès abscons, qui intervient plus d’un an et demi après les faits, s’indigne l’avocat de Nathan, Me Tewfik Bouzenoune. Tout cela relève d’une stratégie de communication de la part de la “Manif pour tous” qui veut des condamnations pour se présenter comme une victime… → Lire la suite Il y a des remarques qui ne passent pas, mais alors vraiment pas. Comme ce commentaire désobligeant d’une internaute laissé sur la playlist « Deezer » d’une Corrézienne de 43 ans… → Lire la suite Cette femme n’a pas supporté un commentaire désobligeant publié sur sa propre playlist Deezer par un internaute peu charitable . «Elle s’est dite violée», explique Maître Bouzenoune, l’avocat de la société Blog Musik au journal régional… → Lire la suite Elle s’est dite « violée » suite à un commentaire désobligeant d’un internaute sur sa playlist, explique Me Bouzenoune pour le compte de Blog Musik. Elle a ensuite monté une véritable stratégie, accusant Deezer de ne pas la protéger. Elle a créé nombre de faux comptes pour s’inventer des soutiens, elle a harcelé le standard et les employés … → Lire la suite Ici, la notion de légalisation contrôlée englobe grosso modo deux concepts. D’abord, une dépénalisation n’ayant pas pour but de faire l’apologie du cannabis, mais plutôt de mettre fin à une politique prohibitionniste. Ensuite, l’instauration d’un monopole d’Etat similaire à celui existant pour le tabac. Prohibition d’abord, avec Tewfik Bouzenoune qui rappelle le coût important de la répression, au service d’une loi qui ne distingue… → Lire la suite La sénatrice EELV Esther Benbassa vient de présenter une proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du cannabis. Pour l’avocat Tewfik Bouzenoune, le texte promet de renouveler la réflexion sur la politique pénale concernant la lutte contre les stupéfiants. Il a approuvé entre autres le parti pris de ne dépénaliser la détention de cannabis que pour une quantité limitée…. → Lire la suite Pour la première fois en France, le Sénat s’empare d’un tabou : la légalisation du Cannabis. La sénatrice écologiste du Val-de-Marne Esther Benbassa a présenté jeudi une proposition de loi visant à autoriser l’usage contrôlé du cannabis. Interview avec l’avocat Tewfik Bouzenoune sur les enjeux de la dépénalisation de la consommation de cannabis….→ Voir la suite La sénatrice écologiste Esther Benbassa a déposé une proposition de loi visant à autoriser « l’usage contrôlé du cannabis » sous la houlette de l’Etat. Manière de lutter contre la violence des trafics et de « lever le tabou » de la dépénalisation. L’avocat Tewfik Bouzenoune pose lui « la question du coût de la répression en France : coût humain, matériel et financier. C’est 800 millions d’euros par an »… → Lire la suite Le député UDI Meyer Habib va déposer une proposition de loi pour interdire la quenelle. Est-ce possible ? C’est une proposition opportuniste et illusoire. Le droit n’a pas vocation à interdire un geste. La « quenelle » ne peut en tant que telle être réprimée…. → Lire la suite C’est internet qui a relancé l’affaire. Rappelez vous au départ, cette « quenelle » est apparue en 2005 lors d’un spectacle de Dieudonné. Il faisait référence à une nageoire d’un dauphin. Elle prend un caractère politique en 2009 avec une affiche pour les élections européennes où on le voyait faire le geste, une sorte de bras d’honneur à l’envers ou salut nazi selon les interprétations. Dieudonné a d’ailleurs toujours revendiqué le caractère… → Lire la suite Plusieurs affaires récentes, celle du randonneur nu de Dordogne, de la performance de l’artiste Steve Cohen au Trocadéro – et on pourrait encore penser à la performance d’Arthur, cover boy de Têtu au musée d’Orsay –, ont mis en lumière la question du périmètre, flou, du délit d’exhibition sexuelle. Un flou qui a permis la poursuite judiciaire d’un naturiste et d’un artiste, et leur assimilation à des délinquants sexuels potentiels. → Lire la suite La justice a octroyé l’autorité parentale partagée à un couple de femmes mariées, au profit de celle qui n’est pas la mère biologique de leur enfant, une première en France. La délégation d’autorité parentale existe en France pour les couples homosexuels depuis 2006 mais c’est la première fois qu’un juge, en l’occurrence le juge aux affaires familiales… → Lire la suite La justice a octroyé l’autorité parentale partagée à un couple de femmes mariées, au profit de celle qui n’est pas la mère biologique de leur enfant, une première en France, a-t-on appris jeudi auprès de l’avocat du couple. La délégation d’autorité parentale existe en France pour les couples homosexuels depuis 2006 mais c’est la première fois qu’un juge… → Lire la suite C’est une première en France. Le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance d’Evry, a décidé d’accorder l’autorité parentale partagée à un couple de femmes mariées, a annoncé à l’AFP l’avocat des deux femmes, Me Tewfik Bouzenoune. « La délégation d’autorité parentale permet d’inscrire dans le droit une réalité familiale… → Lire la suite La justice a octroyé l’autorité parentale partagée à un couple de femmes mariées, au profit de celle qui n’est pas la mère biologique de leur enfant, une première en France, a-t-on appris jeudi auprès de l’avocat du couple. La délégation d’autorité parentale existe en France pour les couples homosexuels depuis 2006 mais c’est la première fois… → Lire la suite C’est une petite victoire dans le milieu du naturisme, mais la bataille est encore loin d’être gagnée. Mercredi, le tribunal correctionnel de Périgueux a relaxé un professeur de l’enseignement supérieur de 52 ans qui était poursuivi pour exhibition sexuelle… » → Lire la suite A court in the town of Perigueux accepted the 52-year-old man’s defence that he was no flasher after hearing testimony that he had once suffered an eye-watering injury after jumping into bushes to spare the blushes of a passer-by. The accused’s lawyer, Tewfik Bouzenoune, hailed the judgement as a victory for naturists everywhere.… » → Lire la suite Le tribunal de grande instance de Périgueux a relaxé un homme de 52 ans poursuivi pour exhibition sexuelle après s’être promené nu dans des bois en Dordogne, et qui défendait son droit au naturisme discret, a-t-on appris mercredi de source judiciaire. Le tribunal a suivi le parquet, qui avait aussi requis la relaxe, au motif que « l’intention » d’exhibition sexuelle n’était pas prouvée… » → Lire la suite Qu’est-ce qui distingue un naturiste d’un exhibitionniste ? Le point soulevé dès 1991 par le député Michel Sainte-Marie (PS) – à qui le garde des Sceaux avait répondu que « ne seront incriminées que les attitudes obscènes et provocatrices, normalement exclusives de la pratique du naturisme » – n’est toujours pas tranché juridiquement plus de 20 ans plus tard. Et la décision rendue mercredi 11 septembre par le tribunal de Périgueux n’aura pas permis de faire avancer la question. → Lire la suite Le tribunal de grande instance de Périgueux a relaxé, mardi, un homme de 52 ans poursuivi pour exhibition sexuelle après s’être promené nu dans des bois en Dordogne. Ce randonneur nu défendait son droit au naturisme discret. Le tribunal a suivi le parquet, qui avait aussi requis la relaxe, au motif que l’intention d’exhibition sexuelle n’était pas prouvée, d’autant que le prévenu s’était blessé, lorsque… → Lire la suite Alain continuera d’exercer son hobby : la randonnée naturiste discrète. Le tribunal de grande instance de Périgueux (Dordogne) a relaxé ce mercredi le professeur de 52 ans, poursuivi pour exhibition sexuelle après s’être promené nu dans des bois en Dordogne, en février dernier. Le tribunal a suivi le parquet, qui avait aussi requis la relaxe, au motif que « l’intention » d’exhibition sexuelle n’était pas prouvée… → Lire la suite L’homme qui effectuait une « randonnue » a déposé une question prioritaire de constitutionnalité, alors qu’il risque un an de prison. Il s’est jeté dans les fourrés et s’est même «griffé» les parties intimes dans les ronces pour éviter d’être vu. Mais cela n’a pas suffi. Il pourrait être condamné à un an de prison, mercredi… → Lire la suite Le tribunal de grande instance de Périgueux a relaxé hier un homme de 52 ans poursuivi pour exhibition sexuelle après s’être promené nu dans des bois en Dordogne, et qui défendait son droit au naturisme discret. Le tribunal a suivi le parquet, qui avait aussi requis la relaxe, au motif que « l’intention » d’exhibition sexuelle n’était pas prouvée, d’autant que le prévenu s’était blessé, lorsque, tentant de se soustraire au regard… → Lire la suite « Il y a plus d’audace à marcher nu ». Les mots du poète irlandais William Butler Yeats vont pouvoir continuer à résonner dans la tête d’Alain. Cet homme âgé de 52 ans a été relaxé mercredi par le tribunal de grande instance de Périgueux. Poursuivi pour exhibition sexuelle, ce professeur originaire de Charente-Maritime est ressorti aussi vierge de… → Lire la suite Un randonneur naturiste, surpris par une femme, doit être jugé par le tribunal correctionnel de Périgueux. L’homme dénonce une loi inadaptée et veut connaître l’opinion des Sages. La question de constitutionnalité est toute simple. Se balader, été comme hiver, fesses à l’air dans une forêt déserte est-il de l’exhibitionnisme sexuel ? → Lire la suite L’avocat de l’homme poursuivi pour exhibition sexuelle après une « randonue » a déposé, au début de son procès, une question prioritaire de constitutionnalité, estimant la loi « imprécise ». Le randonneur âgé de 51 ans, poursuivi pour exhibition sexuelle après avoir été aperçu nu en février dernier dans les bois de la Roche-Chalais, ne connaîtra son sort que le 11 septembre prochain, a rapporté lundi le quotidien Sud Ouest. → Lire la suite Alain a un hobby : la randonnée naturiste discrète. Cela « m’apporte une forme de bien-être, me permet de me ressourcer, de faire une coupure avec le quotidien », a affirmé hier à la barre ce professeur de 51 ans installé en Charente-Maritime. Il est poursuivi pour exhibition sexuelle devant le tribunal correctionnel de Périgueux (Dordogne). → Lire la suite Un homme âgé de 51 ans a défendu lundi devant le tribunal correctionnel de Périgueux son droit à la randonnée naturiste discrète, en « harmonie avec la nature », alors qu’il est poursuivi pour exhibition sexuelle après avoir été aperçu par une femme qui l’a dénoncé. Les faits remontent au mois de février 2013, lorsque cet habitant de Charente-Maritime se promenait nu dans les bois de la Roche-Chalais, au nord de la Dordogne. → Lire la suite « Le procès du naturisme en liberté » et de la « randonue ». C’est ainsi que l’Association pour la promotion du naturisme en liberté (Apnel) entrevoit le procès peu ordinaire qui se tiendra lundi devant le tribunal correctionnel de Périgueux. Un adepte de cette « manière de vivre en harmonie avec la nature caractérisée par la pratique de la nudité » selon le dictionnaire, sera poursuivi pour « exhibition sexuelle » → Lire la suite
LIBERATION | «André Santini (UDI) condamné pour injure publique envers un adversaire EELV » | 17 septembre 2015